Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.T.E. AMERICAN TRADING ENTERPRISE
MONSIEUR RATIGNIER STEPHANE

Numéro de dépôt :
94532204
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2004

Présentation de la marque A.T.E. AMERICAN TRADING ENTERPRISE

Déposée le 8 août 1994 par monsieur RATIGNIER STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.T.E. AMERICAN TRADING ENTERPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est monsieur RATIGNIER STEPHANE domicilié(e) 21, RUE EDOUARD NORTIER, 92200 NEUILLY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RATIGNIER STEPHANE - France.

La marque A.T.E. AMERICAN TRADING ENTERPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.T.E. AMERICAN TRADING ENTERPRISE est expirée depuis le 8 août 2004.

RATIGNIER STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : MY confort


MONSIEUR RATIGNIER STEPHANE - 21, RUE EDOUARD NORTIER, 92200 NEUILLY/SEINE - France


MONSIEUR RATIGNIER STEPHANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Véhicules, appareils locomotions par air terre et mer.Antivols pour véhicules, avions, autocars, bateaux, bicyclettes, camions, camionettes, chariots élévateurs, chariots de golf, cycles, sièges de sécurité pour enfants, voitures d'enfants, de golf, navires pneumatiques, pneus, voitures de sport, vélomoteurs, vélos, yachts.Agates, allumettes, boîte en métaux précieux, ambre jaune, fils d'argent, parure d'argent, argenterie, objets d'art en métaux précieux; bagues, articles de bijouteries, coffret à bijoux, boîte à cigares, boucles d'oreilles, boucles de ceintures, bagues, boutons de manchettes, bracelets, broches, cafetières, casseroles, casse-noix, cendrier pour fumeurs, chaînes bijouteries, chronographes, montres, chronomètres, porte-clefs, colliers, épingles à cravates, tire-bouchon, ouvre-bouteilles, gobelets en métaux précieux, écrins étuis pour horlogerie, joaillerie, lingots de métaux précieux, montres, or, pierreries, pierres précieuses, platine, rond de serviettes, agate, jaspe, diamants, rubis, topaze, grenat, émeraude, verres, métaux précieux en ces matières ou plaqués non compris dans d'autres classes.Joaillerie, bijouterie, pierre précieuse, horlogerie et instruments chronométriques.Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux, matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimeries, clichés, affiches, architecture, maquette, dessous de chopes (bière), catalogues, cartons, couches culottes, crayons, décors de théâtres, emballages, papiers hygiéniques, journaux, plans, portraits, prospectus, publications.Meubles, glaces miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, osier, jonc, corne, ivoire, écaille, écume de mer, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ameublement, appliques murales décoratives, luminaires, armoires, bahuts, bibliothèques, boiseries pour meubles, lit, bois de lit, sièges, canapés, bureaux, vidéothèques, chaises, cintres, commodes, tables de repas, tables basses, distributeurs fixes ou mobiles de serviettes de préservatifs et de boissons; rideaux, sommiers, matelas, tringles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits ou jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, lait d'amandes préparations pour faire des boissons,sirops pour boissons gazeuses, boissons gazeuses, eaux de tables, eaux gazeuses, eaux minérales, extraits de fruits sans alcool, bières de gingembre au fruit glacé, jus de fruits, bières à préparations glacées, limonades, sirops pour limonades, sirops pour boissons, sodas, sorbets, jus de fruits, jus d'agrumes, thés glacés, boissons à bases de café, boissons à bases de chocolat.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureaux, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilités, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, agence d'import export, diffusion et distribution d'échantillons, ventes aux enchères, promotion des ventes, publicité télévisée, publicité radiophonique, recherche de marché, importateur exportateur de produits télévisuels (films, issions)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).