Présentation de la marque DOMAINE de la VIEILLE Guy RATIER
Déposée le 24 octobre 2002 par la société RATIER Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « DOMAINE de la VIEILLE Guy RATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la société RATIER Guy domicilié(e) DOMAINE DE LA VIEILLE,34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 419 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATIER GUY domicilié(e) DOMAINE DE LA VIEILLE,34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France.
La marque DOMAINE de la VIEILLE Guy RATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de la VIEILLE Guy RATIER est expirée depuis le 24 octobre 2012.
RATIER Guy - DOMAINE DE LA VIEILLE,34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France - SIREN 412419020
RATIER GUY - DOMAINE DE LA VIEILLE,34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - 34270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Viti-vinicoles produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) , animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons eaux de vie d'appellation d'origine vins de pays, vin d'appellation d'origine Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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