Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RATIER FIGEAC
RATIER-FIGEAC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1585163
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2020
RATIER FIGEAC de RATIER-FIGEAC

Présentation de la marque RATIER FIGEAC

Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RATIER-FIGEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATIER FIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RATIER-FIGEAC domicilié(e) avenue Ratier - 46100 - FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 954 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque RATIER FIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RATIER FIGEAC est expirée depuis le 5 avril 2020.

RATIER-FIGEAC a également déposé les autres marques suivantes : RATIER FIGEAC


RATIER-FIGEAC, Société par Actions Simplifiée - avenue Ratier - 46100 - FIGEAC - France - SIREN 309954006


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2164643 - Publication au BOPI 2000-02-10

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430280 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05

Des machines diverses et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission;actionneurs, bagues, coussinets, embrayages mécanismes engrenages, régulateurs de vitesse, crics, vérins, vis à billes, éoliennes, moulinets.Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle;matériel d'équilibrage, bancs d'essais.Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;matériels de traitement thermique.Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau;ventilateurs, hélices, (systèmes et équipements de commande, amortisseurs de commande, capots, têtes de rotors;systèmes hydrauliques et pneumatiques, radômes, servomécanismes, pièces de structure, réservoirs et réservoirs préssurisés);équipements aéronautiques en matériaux composites. Traitement des métaux et traitement thermique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.