Déposée le 23 mars 1994 par RATIBE Abdelhak
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IMPECCABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est RATIBE Abdelhak, domicilié(e) 67, rue des oeillets, 62400 BETHUNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATIBE Abdelhak - France.
La marque IMPECCABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPECCABLE est expirée depuis le 23 mars 2004.
RATIBE Abdelhak - 67, rue des oeillets, 62400 BETHUNE - France
RATIBE Abdelhak - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
- Housse pour roues de secours de véhicules - Fibre en matière plastique non à usage textile Feutre pour l'isolation Matière d'emballage et de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique Matières isolantes et tissus isolants - Tissus élastiques Tissus
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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