Déposée le 24 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RATHEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POYOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RATHEAU domicilié(e) 9-19 allée du Closeau - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 011 730 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque POYOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RATHEAU SAS, Société par Actions Simplifiée - 9-19 allée du Closeau - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 319011730
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 août 2001 n°2204312 - Publication au BOPI 2001-08-08
Inscription le 8 août 2001 - Changement d'adresse n°334522 - Publication au BOPI 2001-08-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 16 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562234 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2484007 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2011-10-28
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Matériaux de construction, notamment panneaux ou bois contreplaqué, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grés ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables; monuments en pierre, cheminées
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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