Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAVELLA CONSEIL
Rateau Benjamin
Jouary Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3414129
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2026
BAVELLA CONSEIL de Rateau Benjamin

Présentation de la marque BAVELLA CONSEIL

Déposée le 3 mars 2006 par Rateau Benjamin et Jouary Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAVELLA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Les déposants sont Rateau Benjamin domicilié(e) 6 rue Maublanc - 75015 - PARIS - France et Jouary Emmanuelle domicilié(e) 6 rue Maublanc - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Rateau Benjamin domicilié(e) 6 rue Maublanc - 75015 - PARIS - France.

La marque BAVELLA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAVELLA CONSEIL arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.


Rateau Benjamin - 6 rue Maublanc - 75015 - PARIS - France

Jouary Emmanuelle - 6 rue Maublanc - 75015 - PARIS - France


M. Rateau Benjamin - 6 rue Maublanc - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 10 janvier 2013 - Concession de licence n°592329 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10

Inscription le 10 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592330 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603755 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-03

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