BAVELLA CONSEIL
Présentation de la marque BAVELLA CONSEIL
Déposée le 3 mars 2006 par Rateau Benjamin et Jouary Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAVELLA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAVELLA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAVELLA CONSEIL arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 10 janvier 2013 - Concession de licence n°592329 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 10 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592330 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603755 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-03