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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rateau & Associés
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CODEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

CODEP
Rateau & Associés SARL
Christophe Rateau

Numéro de dépôt :
3528014
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2017
CODEP de Rateau & Associés

Présentation de la marque CODEP

Déposée le 28 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rateau & Associés et Christophe Rateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODEP »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rateau & Associés domicilié(e) 1, rue Jouvenet,75016 PARIS - 75016 - France et Christophe Rateau domicilié(e) 0 Le Polliat, Salles,01160 SAINT MARTIN DU MONT - 01160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rateau & Associés domicilié(e) 1, rue Jouvenet,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODEP est expirée depuis le 28 septembre 2017.

Rateau & Associés a également déposé les autres marques suivantes : CUNY , Comptoir Savoyard , CODEP


Rateau & Associés SARL - 1, rue Jouvenet,75016 PARIS - 75016 - France

Christophe Rateau - 0 Le Polliat, Salles,01160 SAINT MARTIN DU MONT - 01160 - France - SIREN 4


Rateau & Associés - 1, rue Jouvenet,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Machine à laver ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.