Marque expirée - Marque en non vigueur

SOG HYD
RATAJCZAK MICHEL
RATAJCZAK PATRICK
RATAJCZAK PHILIPPE
RATAJCZAK FREDERIC
LOZACH FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3715272
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
SOG HYD de RATAJCZAK MICHEL

Présentation de la marque SOG HYD

Déposée le 22 février 2010 par RATAJCZAK MICHEL, RATAJCZAK PATRICK, RATAJCZAK PHILIPPE, RATAJCZAK FREDERIC, LOZACH FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOG HYD »

Les déposants sont RATAJCZAK MICHEL domicilié(e) 1 A ROUTE D'HERGNIES - 59158 - FLINES LES MORTAGNE - France, RATAJCZAK PATRICK domicilié(e) 12 RUE DE LA FONTAINE - 59230 - CHATEAU L'ABBAYE - France, RATAJCZAK PHILIPPE domicilié(e) 420 RUE DE LA PAIX - 59230 - NIVELLE - France, RATAJCZAK FREDERIC domicilié(e) 275 RUE BOUTAQUE - 59230 - NIVELLE - France, LOZACH FRANCOIS domicilié(e) 3 RUE FERNAND DELPIERRE - 59178 - HASNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATAJCZAK MICHEL domicilié(e) 1 A ROUTE D'HERGNIES - 59158 - FLINES LES MORTAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOG HYD est expirée depuis le 22 février 2020.


RATAJCZAK MICHEL - 1 A ROUTE D'HERGNIES - 59158 - FLINES LES MORTAGNE - France

RATAJCZAK PATRICK - 12 RUE DE LA FONTAINE - 59230 - CHATEAU L'ABBAYE - France

RATAJCZAK PHILIPPE - 420 RUE DE LA PAIX - 59230 - NIVELLE - France

RATAJCZAK FREDERIC - 275 RUE BOUTAQUE - 59230 - NIVELLE - France

LOZACH FRANCOIS - 3 RUE FERNAND DELPIERRE - 59178 - HASNON - France


RATAJCZAK MICHEL - 1 A ROUTE D'HERGNIES - 59158 - FLINES LES MORTAGNE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Constructions métalliques ; Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; ascenseurs ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; • installations (machines) hydrauliques, pneumatiques, mécaniques. • vérins (machines ou parties de machines) hydrauliques pneumatiques, mécaniques. • composants (parties de machines) hydrauliques, pneumatiques, mécaniques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Machines (ou parties de machine) de lavage ou de ripage. Logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.