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Marques déposées par la société RASUREL
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SWEETLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEETLY
RASUREL

Numéro de dépôt :
1226132
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque SWEETLY

Déposée le 28 janvier 1983 par la société RASUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEETLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RASUREL domicilié(e) Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2014279) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 799 .

La marque SWEETLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEETLY est expirée depuis le 28 janvier 2003.

RASUREL a également déposé les autres marques suivantes : OLYMPIC , OLYMPLUS , MERAZUR , BUCCANER , KITOKO , PALMIER BLEU , (Marque figurative) , TANAGRA , RASUREL , ISONEIGE


RASUREL - Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2014279) - France - SIREN 958503799


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 1993 n°2014279 - Publication au BOPI 1993-01-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 30 novembre 2000 - Gage constitué n°313947 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238351 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 6 juin 1997 - Changement de dénomination n°238098 - Publication au BOPI 1997-06-06

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