Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) RASUREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RASUREL domicilié(e) Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577506.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RASUREL, Société Anonyme - Avenue du Loup Pendu, 69140 RILLIEUX LA PAPE - France
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 25 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310429 - Publication au BOPI 2000-10-25
Inscription le 14 mai 1993 - Transmission de propriété n°158679 - Publication au BOPI 1993-05-14
Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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