Déposée le 31 octobre 1995 par RASSIAT JEAN CLAUDE et MUSSO RAYMOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DSK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Les déposants sont RASSIAT JEAN CLAUDE, domicilié(e) 98 RUE BRETEUIL, 13006 MARSEILLE - France et MUSSO RAYMOND, domicilié(e) 35 RUE SAINTE PERPETUE, 30000 NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RASSIAT JEAN CLAUDE - France.
La marque DSK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595972.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DSK est expirée depuis le 31 octobre 2005.
RASSIAT JEAN CLAUDE - 98 RUE BRETEUIL, 13006 MARSEILLE - France
MUSSO RAYMOND - 35 RUE SAINTE PERPETUE, 30000 NIMES - France
RASSIAT JEAN CLAUDE - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263264 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
- film radiologique Cassettes - écrans - appareils médicaux à savoir : Matériel de radiologie et d'imagerie médicale - entretien maintenance des reprographies et matériel de radiologie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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