Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEME ANALYSE ET CORRECTION DES CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES ENVIRONNANTS
RASSENEUR Bruno Artisan

Numéro de dépôt :
3288603
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014
ACCEME ANALYSE ET CORRECTION DES CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES ENVIRONNANTS de RASSENEUR Bruno Artisan

Présentation de la marque ACCEME ANALYSE ET CORRECTION DES CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES ENVIRONNANTS

Déposée le 22 avril 2004 par la société RASSENEUR Bruno Artisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCEME ANALYSE ET CORRECTION DES CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES ENVIRONNANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société RASSENEUR Bruno Artisan domicilié(e) 15, rue Deville,02400 CHATEAU-THIERRY - 02400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 181 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno RASSENEUR domicilié(e) 15, rue Deville,02400 CHATEAU-THIERRY - 02400 - France.

La marque ACCEME ANALYSE ET CORRECTION DES CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES ENVIRONNANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEME ANALYSE ET CORRECTION DES CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES ENVIRONNANTS est expirée depuis le 22 avril 2014.


RASSENEUR Bruno Artisan - 15, rue Deville,02400 CHATEAU-THIERRY - 02400 - France - SIREN 341181865


Monsieur Bruno RASSENEUR - 15, rue Deville,02400 CHATEAU-THIERRY - 02400 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Changement d'adresse n°410580 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Appareils et instruments pour la conduite, la fabrication, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, ou de ventilation ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Installations électriques ; travaux de platrerie, de plomberie ; construction d'édifices permanents ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, d'ordinateurs et de machines.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.