Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RASSEMBLER CLICHY
Association "Rassembler Clichy" (loi 1901)

Numéro de dépôt :
95566444
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque RASSEMBLER CLICHY

Déposée le 6 avril 1995 par l'association loi 1901 "Rassembler Clichy" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RASSEMBLER CLICHY »

Le déposant est l'association loi 1901 "Rassembler Clichy" domicilié(e) 3 rue Villeneuve, 92110 Clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand CUROL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Association "Rassembler Clichy" (loi 1901) - 3 rue Villeneuve, 92110 Clichy - France


Bertrand CUROL - France


Inscription le 10 août 2000 - Rejet total n°305204 - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 2000-08-10

Papiers cartons et produits en ces matières - clichés Produits de l'imprimerie Photographies - Affiches Distribution de prospectus organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Agences de presse et d'informations Organisation de colloques de conférences et de congrès Activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.