Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES PICTURALES ECOLE DES BUTTES-CHAUMONT "ET DE L'EST PARISIEN".
Rassemblement des Intérêts Municipaux (R.I.M.)

Numéro de dépôt :
3093944
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2011

Présentation de la marque RENCONTRES PICTURALES ECOLE DES BUTTES-CHAUMONT "ET DE L'EST PARISIEN".

Déposée le 6 avril 2001 par Rassemblement des Intérêts Municipaux (R.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES PICTURALES ECOLE DES BUTTES-CHAUMONT "ET DE L'EST PARISIEN". » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est Rassemblement des Intérêts Municipaux (R.I.M.), domicilié(e) Association Régie par la loi 01/07/1901, 10 rue Augustin Thierry, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rassemblement des Intérêts Municipaux - France.

La marque RENCONTRES PICTURALES ECOLE DES BUTTES-CHAUMONT "ET DE L'EST PARISIEN". a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES PICTURALES ECOLE DES BUTTES-CHAUMONT "ET DE L'EST PARISIEN". est expirée depuis le 6 avril 2011.

Rassemblement des Intérêts Municipaux (R.I.M a également déposé les autres marques suivantes : Rassemblement des Intérêts municipaux (R.I.M.)


Rassemblement des Intérêts Municipaux (R.I.M.) - Association Régie par la loi 01/07/1901, 10 rue Augustin Thierry, 75019 PARIS - France


Rassemblement des Intérêts Municipaux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Services des transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.