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Marques déposées par la société RASSELET Joël
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CHAMPAGNE CHARLES DE BIENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CHARLES DE BIENNES
RASSELET Joël

Numéro de dépôt :
93493940
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque CHAMPAGNE CHARLES DE BIENNES

Déposée le 17 novembre 1993 par la société RASSELET Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHAMPAGNE CHARLES DE BIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société RASSELET Joël domicilié(e) 13, rue des Hussards Montvoisin, 51480 OEUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 914 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RASSELET Joël - France.

La marque CHAMPAGNE CHARLES DE BIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE CHARLES DE BIENNES est expirée depuis le 17 novembre 2003.

RASSELET Joël a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE AMAND DE LANGHE


RASSELET Joël - 13, rue des Hussards Montvoisin, 51480 OEUILLY - France - SIREN 342914850


RASSELET Joël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Vins de provenance française à savoir CHAMPAGNE