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Marques déposées par la société RASPAIL Jean-Claude EARL
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RASPAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

RASPAIL
RASPAIL Jean-Claude EARL

Numéro de dépôt :
3419659
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
RASPAIL de RASPAIL Jean-Claude EARL

Présentation de la marque RASPAIL

Déposée le 23 mars 2006 par la société RASPAIL Jean-Claude EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RASPAIL »

Le déposant est la société RASPAIL Jean-Claude EARL domicilié(e) DOMAINE DE LA MURE,26340 SAILLANS - 26340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 971 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RASPAIL Jean-Claude domicilié(e) DOMAINE DE LA MURE,26340 SAILLANS - 26340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RASPAIL est expirée depuis le 23 mars 2016.

RASPAIL Jean-Claude EARL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRETTE RASPAIL , Jean-Claude RASPAIL , CREMANT RASPAIL


RASPAIL Jean-Claude EARL - DOMAINE DE LA MURE,26340 SAILLANS - 26340 - France - SIREN 432971521


RASPAIL Jean-Claude - DOMAINE DE LA MURE,26340 SAILLANS - 26340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Vins ; Clairette de Die AOC ; Crémant de Die AOC ; Coteaux de Die AOC ; Vin de Pays de la Drôme ; Vins ; clairette de Die AOC ; crémant de Die AOC ; coteaux de Die AOC ; vin de Pays de la Drôme.