Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL
/
Jean-Claude RASPAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jean-Claude RASPAIL
RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL, EARL

Numéro de dépôt :
3419655
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2026
Jean-Claude RASPAIL de RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL

Présentation de la marque Jean-Claude RASPAIL

Déposée le 23 mars 2006 par la société RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean-Claude RASPAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la société RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL domicilié(e) 780 ROUTE DE DIE - 26340 - SAILLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 971 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RASPAIL JEAN-CLAUDE, EARL, M. RASPAIL FREDERIC domicilié(e) 780 ROUTE DE DIE - 26340 - SAILLANS - France.

La marque Jean-Claude RASPAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Jean-Claude RASPAIL arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRETTE RASPAIL , CREMANT RASPAIL , RASPAIL


RASPAIL JEAN-CLAUDE EARL, EARL - 780 ROUTE DE DIE - 26340 - SAILLANS - France - SIREN 432971521


RASPAIL JEAN-CLAUDE, EARL, M. RASPAIL FREDERIC - 780 ROUTE DE DIE - 26340 - SAILLANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609157 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-04

Vins ; Clairette de Die AOC ; Crémant de Die AOC ; Coteaux de Die AOC ; Vin de Pays de la Drôme ; Vins ; Clairette de Die AOC ; Crémant de Die AOC ; Coteaux de Die AOC ; Vin de Pays de la Drôme.