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Marques déposées par monsieur Rasigade Claude
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Le Mas de Louis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mas de Louis
M. Rasigade Claude

Numéro de dépôt :
3978171
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/01/2023
Le Mas de Louis de Rasigade Claude

Présentation de la marque Le Mas de Louis

Déposée le 22 janvier 2013 par monsieur Rasigade Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Mas de Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Rasigade Claude domicilié(e) 49 Bd du puits allier - 34720 - CAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rasigade Claude domicilié(e) 49 Bd du puits allier - 34720 - CAUX - France.

La marque Le Mas de Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mas de Louis est expirée depuis le 22 janvier 2023.


M. Rasigade Claude - 49 Bd du puits allier - 34720 - CAUX - France


M. Rasigade Claude - 49 Bd du puits allier - 34720 - CAUX - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins bénéficiant d'une indication géographique protégée ; spiritueux.