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Marques déposées par monsieur Rascol Sébastien
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copicturage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

copicturage
M. Rascol Sébastien, Agissant pour le compte de la société Copicturage en cours de formation, B-203

Numéro de dépôt :
4090949
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/05/2024
copicturage de Rascol Sébastien

Présentation de la marque copicturage

Déposée le 15 mai 2014 par monsieur Rascol Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « copicturage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Rascol Sébastien domicilié(e) 37 Avenue Aglaë Adanson - 34080 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rascol Sébastien, B-203 domicilié(e) 37 Avenue Aglaë Adanson - 34080 - MONTPELLIER - France.

La marque copicturage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque copicturage est expirée depuis le 15 mai 2024.


M. Rascol Sébastien, Agissant pour le compte de la société Copicturage en cours de formation, B-203 - 37 Avenue Aglaë Adanson - 34080 - MONTPELLIER - France


M. Rascol Sébastien, B-203 - 37 Avenue Aglaë Adanson - 34080 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel permettant de poster une image pour la compléter avec une autre image ;

Transactions bancairs ;

Divertissement.