Déposée le 14 mars 2002 par monsieur RASCLE Grégory
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « D DOG-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est monsieur RASCLE Grégory domicilié(e) 53 Lot La Farigoule,13680 Lançon de Provence - 13680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RASCLE Grégory domicilié(e) 53 Lot La Farigoule,13680 Lançon de Provence - 13680 - France.
La marque D DOG-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DOG-MATIC est expirée depuis le 14 mars 2012.
Monsieur RASCLE Grégory - 53 Lot La Farigoule,13680 Lançon de Provence - 13680 - France
Monsieur RASCLE Grégory - 53 Lot La Farigoule,13680 Lançon de Provence - 13680 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. - Produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie,
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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