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Marques déposées par monsieur RASCHLI Pascal
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POL ROYNETTE SA BIOGRAPHIE ET SES MEMOIRES EN LIVRES ET EN PHOTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL ROYNETTE SA BIOGRAPHIE ET SES MEMOIRES EN LIVRES ET EN PHOTOS
M. RASCHLI Pascal

Numéro de dépôt :
3954980
Date de dépôt :
21/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/10/2022
POL ROYNETTE SA BIOGRAPHIE ET SES MEMOIRES EN LIVRES ET EN PHOTOS de RASCHLI Pascal

Présentation de la marque POL ROYNETTE SA BIOGRAPHIE ET SES MEMOIRES EN LIVRES ET EN PHOTOS

Déposée le 21 octobre 2012 par monsieur RASCHLI Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « POL ROYNETTE SA BIOGRAPHIE ET SES MEMOIRES EN LIVRES ET EN PHOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur RASCHLI Pascal domicilié(e) 39 NEUHAUSSTRASSE - 8600 - DUEBENDORF - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOUTORBE Laurent domicilié(e) 14 Rue de Champrot - 51200 - EPERNAY - France.

La marque POL ROYNETTE SA BIOGRAPHIE ET SES MEMOIRES EN LIVRES ET EN PHOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL ROYNETTE SA BIOGRAPHIE ET SES MEMOIRES EN LIVRES ET EN PHOTOS est expirée depuis le 21 octobre 2022.


M. RASCHLI Pascal - 39 NEUHAUSSTRASSE - 8600 - DUEBENDORF - Suisse


M. GOUTORBE Laurent - 14 Rue de Champrot - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.