Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T COMME TERRE
RASAMOEL Richard
DESCHAMPS Arnaud

Numéro de dépôt :
97669538
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque T COMME TERRE

Déposée le 20 mars 1997 par RASAMOEL Richard et DESCHAMPS Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T COMME TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Les déposants sont RASAMOEL Richard, domicilié(e) 9, rue Pierre Curie, 78200 BUCHELAY - France et DESCHAMPS Arnaud, domicilié(e) 1, bis rue d'Alésia, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RASAMOEL Richard - France.

La marque T COMME TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T COMME TERRE est expirée depuis le 20 mars 2007.

RASAMOEL Richard a également déposé les autres marques suivantes : Twin MARKETING SPORTIF & MOTIVATION , OBJECTIF TERRE , t comme terre , FISHER SCREEN , DES 4 COINS DE LA TERRE


RASAMOEL Richard - 9, rue Pierre Curie, 78200 BUCHELAY - France

DESCHAMPS Arnaud - 1, bis rue d'Alésia, 75014 PARIS - France


RASAMOEL Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Papier, carton, produits de l'imprimerie Publicité, conseil en communication Organisation de voyages, transport Reportages photographiques, Arts graphiques, dessinateurs pour emballages, stylisme, photocomposition, programmation pour l'ordinateur, réservation d'hôtels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.