Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES 4 COINS DE LA TERRE
RASAMOEL Richard
MAUREIN Patrice

Numéro de dépôt :
98744747
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque DES 4 COINS DE LA TERRE

Déposée le 4 août 1998 par RASAMOEL Richard et MAUREIN Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DES 4 COINS DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Les déposants sont RASAMOEL Richard, domicilié(e) 9 rue Pierre Curie, 78200 BUCHELAY - France et MAUREIN Patrice, domicilié(e) 81 rue Mozart, 78140 VELIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RASAMOEL Richard - France.

La marque DES 4 COINS DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES 4 COINS DE LA TERRE est expirée depuis le 4 août 2008.

RASAMOEL Richard a également déposé les autres marques suivantes : Twin MARKETING SPORTIF & MOTIVATION , OBJECTIF TERRE , t comme terre , FISHER SCREEN , T COMME TERRE


RASAMOEL Richard - 9 rue Pierre Curie, 78200 BUCHELAY - France

MAUREIN Patrice - 81 rue Mozart, 78140 VELIZY - France


RASAMOEL Richard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, plâtre roseau, jonc, osier, corne, os, ou en matières plastiques. Objets d'art gravés, objets d'art lithographiés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Vaisselle non en métaux précieux. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Vêtements (habillement), Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), Chapellerie. Organisation de voyages. Réservation de places de voyage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.