Déposée le 1 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAS KIDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-11 du 15 mars 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAS KIDS domicilié(e) 2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2 - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 571 692 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAS KIDS, Mme LANGLOIS ANNE domicilié(e) 2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2 - 85130 - LA GAUBRETIERE - France.
La marque P.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAS KIDS, SAS - 2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2 - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 508571692
RAS KIDS, Mme LANGLOIS ANNE - 2 RUE DES BOUTONS D'OR, BP 2 - 85130 - LA GAUBRETIERE - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307811 - Publication au BOPI 2006-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Inscription le 10 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605050 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-10
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606953 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Inscription le 9 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766238 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09
Cuir & imitation du cuir; peaux d'animaux ; malles et valises; parapluies ; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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