Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RAS HOLDING Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3302582
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de RAS HOLDING

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAS HOLDING domicilié(e) 25, rue Bleue,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 964 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302582.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juillet 2014.

RAS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ADDISIL , DENTOCAINE , BACTOCIDE , ALPHACAM , FLEXI LIGHT , DERMIGERM , VIBROMIX , DENTORIT , TURBIGERM , FLEXFIL


RAS HOLDING Société par Actions Simplifiée - 25, rue Bleue,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 315964718


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 14 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610865 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Matières pour la prise d'empreintes dentaires ; préparations pharmaceutiques à usage dentaire ; porcelaine dentaire ; amalgames dentaires, mastic dentaire ; adhésifs pour prothèses dentaires ; ciments dentaires ; matières pour plomber les dents ; cires à modeler à usage dentaire. Appareils et instruments pour la chirurgie et les soins dentaires, l'orthodontie et les prothèses dentaires, dents artificielles, pivots et implants dentaires, prothèses dentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.