Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIGREEN
RAQUIN DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3270458
Date de dépôt :
29/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/01/2014
ACTIGREEN de RAQUIN DOMINIQUE

Présentation de la marque ACTIGREEN

Déposée le 29 janvier 2004 par RAQUIN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACTIGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est RAQUIN DOMINIQUE domicilié(e) 1, RUE PIERRE BRUNIER,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAQUIN DOMINIQUE domicilié(e) 1, RUE PIERRE BRUNIER,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

La marque ACTIGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIGREEN est expirée depuis le 29 janvier 2014.


RAQUIN DOMINIQUE - 1, RUE PIERRE BRUNIER,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


RAQUIN DOMINIQUE - 1, RUE PIERRE BRUNIER,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

– location de matériel exploitation agricole. – engrais et autre produits chimiques destinés à l'agriculture. – entretien de pelouses. – horticulture. – jardinage. – services de jardiniers paysagistes. – service de pépiniéristes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.