Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBUL
RAPUNZEL France, Sarl

Numéro de dépôt :
99823092
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque BIOBUL

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPUNZEL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOBUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPUNZEL France domicilié(e) Av du Compagnonnage, ZI Fontcouverte, 84000 Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 465 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPUNZEL FRANCE François Ilado - France.

La marque BIOBUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBUL est expirée depuis le 4 novembre 2009.

RAPUNZEL France a également déposé les autres marques suivantes : RAPUNZEL , RAPADURA , BIOCREMEUX


RAPUNZEL France, Sarl - Av du Compagnonnage, ZI Fontcouverte, 84000 Avignon - France - SIREN 380465104


RAPUNZEL FRANCE François Ilado - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Boisson gazeuse aux fruits produite de l'agriculture biologique.