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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPT
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TEL 94
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEL 94
SARL RAPT

Numéro de dépôt :
96627710
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque TEL 94

Déposée le 28 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEL 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPT domicilié(e) CHEMIN SAINT VERAN, 04500 ALLEMAGNE EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 423 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RAPT - France.

La marque TEL 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEL 94 est expirée depuis le 28 mai 2006.

RAPT a également déposé les autres marques suivantes : TEL 59 , RIRI , TEL14 , TEL 33 , TEL 37 , TEL45 , MARCHE DE L'AUTO , JOELLA , LESX , TEL 31


SARL RAPT - CHEMIN SAINT VERAN, 04500 ALLEMAGNE EN PROVENCE - France - SIREN 353423403


SARL RAPT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

SERVICE TELEMATIQUE (messagerie conviviale)