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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPT
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TEL 59
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEL 59
SARL RAPT

Numéro de dépôt :
94534342
Date de dépôt :
25/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2004

Présentation de la marque TEL 59

Déposée le 25 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEL 59 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPT domicilié(e) CHEMIN SAINT VERAN, 04500 ALLEMAGNE EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 423 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RAPT - France.

La marque TEL 59 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEL 59 est expirée depuis le 25 août 2004.

RAPT a également déposé les autres marques suivantes : RIRI , TEL14 , TEL 33 , TEL 37 , TEL45 , MARCHE DE L'AUTO , JOELLA , TEL 94 , LESX , TEL 31


SARL RAPT - CHEMIN SAINT VERAN, 04500 ALLEMAGNE EN PROVENCE - France - SIREN 353423403


SARL RAPT - France


Inscription le 25 août 1997 - Concession de licence n°241994 - Publication au BOPI 1997-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

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