Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE DE L'AUTO
SARL RAPT

Numéro de dépôt :
94502743
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2004

Présentation de la marque MARCHE DE L'AUTO

Déposée le 17 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCHE DE L'AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPT domicilié(e) CHEMIN SAINT VERAN, 04500 ALLEMAGNE EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 423 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RAPT - France.

La marque MARCHE DE L'AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DE L'AUTO est expirée depuis le 17 janvier 2004.

RAPT a également déposé les autres marques suivantes : TEL 59 , RIRI , TEL14 , TEL 33 , TEL 37 , TEL45 , JOELLA , TEL 94 , LESX , TEL 31


SARL RAPT - CHEMIN SAINT VERAN, 04500 ALLEMAGNE EN PROVENCE - France - SIREN 353423403


SARL RAPT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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