Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAPPAR
RAPPAZ Christophe

Numéro de dépôt :
93492575
Date de dépôt :
12/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2003

Présentation de la marque ZAPPAR

Déposée le 12 novembre 1993 par RAPPAZ Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZAPPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est RAPPAZ Christophe, domicilié(e) 29 rue Pascal, 01100 OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPPAZ Christophe - France.

La marque ZAPPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAPPAR est expirée depuis le 12 novembre 2003.


RAPPAZ Christophe - 29 rue Pascal, 01100 OYONNAX - France


RAPPAZ Christophe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Tout appareil ou instrument servant pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.