Déposée le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA GRANDE EQUIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPP domicilié(e) 55, rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 433 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque LA GRANDE EQUIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAPP, société par actions simplifiée - 55, rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 439433780
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, journaux, périodiques, ouvrages, magazines, revues, livres, publications, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, prospectus, lettres d'information, éditions littéraires, albums, affiches, agendas, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; tubes en carton, papiers pour appareils enregistreurs.
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation, gestion, exploitation et supervision d'un programme de fidélité, à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle ; sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et commercial, parrainage (publicité) ; agence de conseil en communication interactive ; conseil en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; recherches en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnement à des journaux pour des tiers ; affichage ; agence de publicité ; étude de marché ; consultation et aide pour la direction des affaires ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de revues de presse ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à une base de données, d'abonnements à un serveur de bases de données, d'abonnements à des journaux électroniques ; relations publiques et relations avec la presse ; courrier publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, reproduction de documents.
Télécommunications ; services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communication sur réseaux informatiques ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie informatique ; services de transmission d'informations par réseau Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; transmission par voie informatique de revues, de journaux, de magazines et de lettres d'information ; service de courrier électronique ; expédition et transmission de dépêches, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.
Distribution de journaux.
Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; publication électronique de journaux, de livres, de magazines, de revues, de lettres d'information et de périodiques en ligne ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; prêts de livres ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), organisation de loteries, services de reporter ; production et représentation de spectacles ; divertissements télévisés et radiophoniques ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre.
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