Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Axess Développement
Mle RAPIN Marie, Agissant pour le compte de la société AXESS DEVELOPPEMENT en cours de formation

Numéro de dépôt :
4013499
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
Axess Développement de RAPIN Marie

Présentation de la marque Axess Développement

Déposée le 19 juin 2013 par mademoiselle RAPIN Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Axess Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est mademoiselle RAPIN Marie domicilié(e) 26 avenue mirabeau - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle RAPIN Marie domicilié(e) 26 avenue mirabeau - 13530 - TRETS - France.

La marque Axess Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Axess Développement est expirée depuis le 19 juin 2023.


Mle RAPIN Marie, Agissant pour le compte de la société AXESS DEVELOPPEMENT en cours de formation - 26 avenue mirabeau - 13530 - TRETS - France


Mle RAPIN Marie - 26 avenue mirabeau - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 11 février 2014 - Retrait partiel n°618259 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Conseils en organisation et direction des affaires à destination des associations en relation à leurs subventions.