Déposée le 20 juin 1996 par la société RAPILLY Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES),
la marque française « RAPILACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la société RAPILLY Jean domicilié(e) L'écauderie, 50200 MONTHUCHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 081 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA C.M.V.A.PRO Ets RAPILLY - France.
La marque RAPILACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAPILLY Jean - L'écauderie, 50200 MONTHUCHON - France - SIREN 389081068
SA C.M.V.A.PRO Ets RAPILLY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
- Aliments pour les animaux produits agricoles (ni préparés, ni transformés). - Papiers, étiquettes, factures, lettres, sacs, sachets en papier, et carton - Publicité, gestion des affaires commerciales, prospectus, échantillons, comptabilité et expositions à buts publicitaires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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