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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPIDHOMERoute de Bretagne 53100 MAYENNE
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MODULHOME
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MODULHOME
RAPIDHOME SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Route de Bretagne 53100 MAYENNE

Numéro de dépôt :
3638729
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MODULHOME de RAPIDHOMERoute de Bretagne 53100 MAYENNE

Présentation de la marque MODULHOME

Déposée par voie électronique le 24 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPIDHOMERoute de Bretagne 53100 MAYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULHOME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPIDHOMERoute de Bretagne 53100 MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 576 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU 20 Rue de Chazellles 75847 PARIS cedex 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque MODULHOME est expirée depuis le 24 mars 2019.


RAPIDHOME SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Route de Bretagne 53100 MAYENNE - France - SIREN 312576846


CABINET REGIMBEAU 20 Rue de Chazellles 75847 PARIS cedex 17 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 11 janvier 2010 - Renonciation totale n°513735 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Constructions transportables métalliques, résidences et maisons mobiles métalliques ;

Véhicules autocaravanes, caravanes, caravanes d'habitation, remorques, porte-bagages pour véhicules ;

Constructions transportables non métalliques, maisons résidences mobiles non métalliques.