Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tiny Home
RAPIDHOME, SAS

Numéro de dépôt :
4285337
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2026
Tiny Home de RAPIDHOME

Présentation de la marque Tiny Home

Déposée le 5 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPIDHOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tiny Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAPIDHOME domicilié(e) 480 Rue Constant Rousseau - 53100 - MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 576 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN - France.

La marque Tiny Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tiny Home arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

RAPIDHOME a également déposé les autres marques suivantes : TITHOME , LOFT , HARMONY , Itinéhome , Itynéhome


RAPIDHOME, SAS - 480 Rue Constant Rousseau - 53100 - MAYENNE - France - SIREN 312576846


M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Remorques, porte-bagages pour véhicules.