Déposée par voie électronique le 7 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPID'GABIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PREFAGAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-20 du 15 mai 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAPID'GABIONS domicilié(e) Les Vincentes - 26270 - CLIOUSCLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 794 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque PREFAGAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAPID'GABIONS, Société à responsabilité limitée - Les Vincentes - 26270 - CLIOUSCLAT - France - SIREN 531794188
DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 8 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577371 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-08
Inscription le 25 avril 2019 - Changement de forme juridique n°755357 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-25
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2713975 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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