Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FRANCAISE
Numéro de dépôt :
1164284
Date de dépôt :
17/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA FRANCAISE
Déposée le 17 juin 1980 par monsieur RAPHALEN Jean-Noël et Madame SCHMERBER Christine épouse RAPHALEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164284.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°128335 - Publication au BOPI 1981-29