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Marques déposées par madame Raphaëlle Serrault
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by Raphaëlle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

by Raphaëlle
Mme. Raphaëlle Serrault

Numéro de dépôt :
4308666
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2026
by Raphaëlle de Raphaëlle Serrault

Présentation de la marque by Raphaëlle

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par madame Raphaëlle Serrault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « by Raphaëlle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est madame Raphaëlle Serrault domicilié(e) 109 boulevard Beaumarchais - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. raphaelle serrault domicilié(e) 109 BOULEVARD beaumarchais - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque by Raphaëlle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Raphaëlle arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.


Mme. Raphaëlle Serrault - 109 boulevard Beaumarchais - 75003 - Paris - France


Mme. raphaelle serrault - 109 BOULEVARD beaumarchais - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Bijouterie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.