Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

domo solaris
Mme. raphaelle saillard

Numéro de dépôt :
3968179
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
domo solaris de raphaelle saillard

Présentation de la marque domo solaris

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2012 par madame raphaelle saillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domo solaris »

Le déposant est madame raphaelle saillard domicilié(e) 1 impasse du saule - 38240 - meylan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. raphaelle saillard domicilié(e) 1 impasse du saule - 38240 - meylan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 38

raphaelle saillard a également déposé les autres marques suivantes : domo solaris


Mme. raphaelle saillard - 1 impasse du saule - 38240 - meylan - France


Mme. raphaelle saillard - 1 impasse du saule - 38240 - meylan - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 26 février 2013 - Retrait partiel n°595634 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-26

Inscription le 22 avril 2013 - Retrait total n°599450 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de couverture de toits ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.