Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT LACE
Mlle RAPHAËLLE LE BESNERAIS

Numéro de dépôt :
3880954
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
CAT LACE de RAPHAËLLE LE BESNERAIS

Présentation de la marque CAT LACE

Déposée le 12 décembre 2011 par mademoiselle RAPHAËLLE LE BESNERAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAT LACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est mademoiselle RAPHAËLLE LE BESNERAIS domicilié(e) 5 rue de Braque - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle RAPHAËLLE LE BESNERAIS domicilié(e) 5 rue de Braque - 75003 - Paris - France.

La marque CAT LACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT LACE est expirée depuis le 12 décembre 2021.


Mlle RAPHAËLLE LE BESNERAIS - 5 rue de Braque - 75003 - Paris - France


Mlle RAPHAËLLE LE BESNERAIS - 5 rue de Braque - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux Fantaisie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.