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Marques déposées par madame raphaelle lavoine
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Pom d'Happy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom d'Happy
Mme. raphaelle lavoine

Numéro de dépôt :
3932802
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
Pom d\'Happy de raphaelle lavoine

Présentation de la marque Pom d'Happy

Déposée le 9 juillet 2012 par madame raphaelle lavoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pom d'Happy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est madame raphaelle lavoine domicilié(e) 11 chemin brûlé - 62910 - houlle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. raphaelle lavoine domicilié(e) 11 chemin brûlé - 62910 - houlle - France.

La marque Pom d'Happy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom d'Happy est expirée depuis le 9 juillet 2022.

raphaelle lavoine a également déposé les autres marques suivantes : ô com 3 pom


Mme. raphaelle lavoine - 11 chemin brûlé - 62910 - houlle - France


Mme. raphaelle lavoine - 11 chemin brûlé - 62910 - houlle - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Crèches d'enfants.