Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY CHOU'S
Mme. RAPHAELLE FERRY

Numéro de dépôt :
3873438
Date de dépôt :
13/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/11/2021
BABY CHOU\'S de RAPHAELLE FERRY

Présentation de la marque BABY CHOU'S

Déposée le 13 novembre 2011 par madame RAPHAELLE FERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BABY CHOU'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est madame RAPHAELLE FERRY domicilié(e) 7 RUE BIOT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. RAPHAELLE FERRY domicilié(e) 7 RUE BIOT - 75017 - PARIS - France.

La marque BABY CHOU'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY CHOU'S est expirée depuis le 13 novembre 2021.


Mme. RAPHAELLE FERRY - 7 RUE BIOT - 75017 - PARIS - France


Mme. RAPHAELLE FERRY - 7 RUE BIOT - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).