Mme. Raphaelle Devos, Agissant pour le compte de la société "Et Voilà" en cours de formation Mme. Fanny Roux, Agissant pour le compte de la société "Et Voilà" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4113134
Date de dépôt :
22/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2024
Présentation de la marque CM - 17
Déposée par voie électronique le 22 août 2014 par madame Raphaelle Devos et madame Fanny Roux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CM - 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Les déposants sont madame Raphaelle Devos domicilié(e) 36 rue d'Arsonval - 17450 - Fouras - France et madame Fanny Roux domicilié(e) 24 avenue Charles de Gaulle - 17300 - Rochefort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Raphaelle Devos domicilié(e) 36 rue d'Arsonval - 17450 - Fouras - France.
La marque CM - 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM - 17 est expirée depuis le 22 août 2024.
Mme. Raphaelle Devos, Agissant pour le compte de la société "Et Voilà" en cours de formation - 36 rue d'Arsonval - 17450 - Fouras - France
Mme. Fanny Roux, Agissant pour le compte de la société "Et Voilà" en cours de formation - 24 avenue Charles de Gaulle - 17300 - Rochefort - France
Mme. Raphaelle Devos - 36 rue d'Arsonval - 17450 - Fouras - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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