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Marques déposées par madame Raphaëlle de Panafieu
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Maison Frères
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison Frères
Mme. Raphaëlle de Panafieu, Agissant pour le compte de la société "Maison Frères" en cours de formation
Mme. Eloïse Gilles, Agissant pour le compte de la société "Maison Frères" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4206884
Date de dépôt :
03/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Maison Frères de Raphaëlle de Panafieu

Présentation de la marque Maison Frères

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2015 par madame Raphaëlle de Panafieu et madame Eloïse Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Frères »

Les déposants sont madame Raphaëlle de Panafieu domicilié(e) 17 rue Amélie - 75007 - Paris - France et madame Eloïse Gilles domicilié(e) 17 rue Amélie - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Raphaëlle de Panafieu domicilié(e) 17 rue Amélie - 75007 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 18 20 25


Mme. Raphaëlle de Panafieu, Agissant pour le compte de la société "Maison Frères" en cours de formation - 17 rue Amélie - 75007 - Paris - France

Mme. Eloïse Gilles, Agissant pour le compte de la société "Maison Frères" en cours de formation - 17 rue Amélie - 75007 - Paris - France


Mme. Raphaëlle de Panafieu - 17 rue Amélie - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679840 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.