Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAPHAELLE
Mme. RAPHAELLE BRISSAUD

Numéro de dépôt :
4333081
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
RAPHAELLE de RAPHAELLE BRISSAUD

Présentation de la marque RAPHAELLE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par madame RAPHAELLE BRISSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAPHAELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est madame RAPHAELLE BRISSAUD domicilié(e) CAP VERT LES CARAVELLES B2, 397 BD DE LA TAVERNIERE - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. raphaëlle brissaud domicilié(e) domaine du cap vert les caravelles B2, 397 BOULEVARD de la tavernière - 06210 - MANDELIEU-LA-NAPOULE - France.

La marque RAPHAELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPHAELLE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.


Mme. RAPHAELLE BRISSAUD - CAP VERT LES CARAVELLES B2, 397 BD DE LA TAVERNIERE - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France


Mme. raphaëlle brissaud - domaine du cap vert les caravelles B2, 397 BOULEVARD de la tavernière - 06210 - MANDELIEU-LA-NAPOULE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.