Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InovaDesign
RAPHAELLA PARADOSSI

Numéro de dépôt :
3783851
Date de dépôt :
21/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2020
InovaDesign de RAPHAELLA PARADOSSI

Présentation de la marque InovaDesign

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2010 par RAPHAELLA PARADOSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « InovaDesign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est RAPHAELLA PARADOSSI domicilié(e) 104 BIS DE VAL MARTIN - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAELLA PARADOSSI domicilié(e) 104 BIS DE VAL MARTIN - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France.

La marque InovaDesign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InovaDesign est expirée depuis le 21 novembre 2020.


RAPHAELLA PARADOSSI - 104 BIS DE VAL MARTIN - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France


RAPHAELLA PARADOSSI - 104 BIS DE VAL MARTIN - 78860 - SAINT NOM LA BRETECHE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Matériaux de construction non métalliques ; vitraux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).