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Marques déposées par RAPHAËL VERDON
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CHÂTEAU DE MOULINSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE MOULINSARD
RAPHAËL VERDON

Numéro de dépôt :
3309089
Date de dépôt :
18/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2014
CHÂTEAU DE MOULINSARD de RAPHAËL VERDON

Présentation de la marque CHÂTEAU DE MOULINSARD

Déposée le 18 août 2004 par RAPHAËL VERDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE MOULINSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est RAPHAËL VERDON domicilié(e) 66 RUE DE ROMAINVILLE,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPHAEL VERDON domicilié(e) 66 RUE DE ROMAINVILLE,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque CHÂTEAU DE MOULINSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE MOULINSARD est expirée depuis le 18 août 2014.


RAPHAËL VERDON - 66 RUE DE ROMAINVILLE,75019 PARIS - 75019 - France


RAPHAEL VERDON - 66 RUE DE ROMAINVILLE,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 9 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466597 - Publication au BOPI 2008-01-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.