Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LARGUS
M. Raphaël VANNELLE

Numéro de dépôt :
3967503
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LARGUS de Raphaël VANNELLE

Présentation de la marque LARGUS

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par monsieur Raphaël VANNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LARGUS »

Le déposant est monsieur Raphaël VANNELLE domicilié(e) 3 route de Sel - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Raphaël VANNELLE - 3 route de Sel - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


INLEX IP EXPERTISE - 15 rue Beauvau - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596358 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608847 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD ; logiciels à savoir logiciels de gestion de bases de données, logiciels de création de bases de données interrogeables, logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; programmes logiciels pour la gestion de bases de données ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; dispositifs de stockage de données ; bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ;

Produits de l'imprimerie ; bandes dessinées [produits de l'imprimerie], livres, dessins ; photographies ; clichés ; papeteries [nécessaires pour écrire] ;

Services de compilation de données dans des bases de données informatiques. Recueil de données dans un fichier central. Services de traitement de données. Services de compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; systématisation de données dans des bases de données informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet, mise à disposition et location de temps d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ;

Edition et publication de livres et de bandes dessinées, de photographies ;

Stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conception de bases de données informatiques ; hébergement de bases de données informatiques ; création de programmes de traitement de données ; développement de systèmes de stockage de données ; développement de systèmes de traitement de données.