Marque expirée - Marque en non vigueur
CHAVIGNOL “ LES COMTESSES ” PAUL THOMAS
Numéro de dépôt :
3402802
Date de dépôt :
05/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2016
Présentation de la marque CHAVIGNOL “ LES COMTESSES ” PAUL THOMAS
Déposée le 5 janvier 2006 par Raphael THOMAS et Chavignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAVIGNOL “ LES COMTESSES ” PAUL THOMAS »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVIGNOL “ LES COMTESSES ” PAUL THOMAS est expirée depuis le 5 janvier 2016.
Raphael THOMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07